Site officiel de la Commune de Calès
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DELIBERATIONS 2023
Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges)
DELIB APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT
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Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne (SDE 24)
DELIB MODIFICATION DES STATUTS SDE24.pdf
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Création des postes d'Adjoints
DELIB CREATION POSTES D'ADJOINTS.pdf
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Délégation de l'Assemblée délibérante au Maire
DELIB DELEGATION ASSEMBLEE DELIBERANTE A
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Renouvellement convention SPA de BERGERAC
DELIB RENOUVELLEMENT SPA.pdf
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Fonds de concours "Bac" pour la traversée de la Dordogne entre Mauzac et Calès
DELIB FONDS DE CONCOURS BAC.pdf
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Demande de subvention à l’État au titre du Fonds vert pour la modernisation de l'éclairage public - programme 2023
DELIB SUBVENTION FONDS VERT ECLAIRAGE PU
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DELIBERATIONS 2022
Convention de modernisation du parc d'éclairage public
DELIB CONVENTION ECLAIRAGE PUBLIC.pdf
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Convention d'accompagnement à la mise en œuvre du dispositif Eco-Energie Tertiaire
DELIB CONV ACCOMP ECO ENERGIE.pdf
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Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales 2022
DELIB FIXATION DES TAUX 2022.pdf
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Réalisation d'un emprunt pour l'achat d'un terrain au lieu-dit "Traly Est"
REALISATION EMPRUNT TRALY.pdf
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Réalisation d'un emprunt pour l'achat d'un terrain avec abri au lieu-dit "Le bourg"
REALISATION D'UN EMPRUNT .pdf
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Renouvellement convention SPA de Bergerac
RENOUVELLEMENT CONVENTION SPA.pdf
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Acquisition des parcelles de terrain à Madame MOUILLAT Mireille
ACQUISITION DE TERRAIN.pdf
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